Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arte Diem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arte Diem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arte Diem domicilié(e) 67 rue Masséna, RDC porte en vitrine - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 585 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arte Diem, M. Richard RAYMOND domicilié(e) 67 rue Masséna, RDC porte en vitrine - 69006 - Lyon - France.
La marque Arte Diem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arte Diem est expirée depuis le 14 octobre 2024.
Arte Diem a également déposé les autres marques suivantes : CADREA , ARTEA
Arte Diem, SARL - 67 rue Masséna, RDC porte en vitrine - 69006 - Lyon - France - SIREN 410585871
Arte Diem, M. Richard RAYMOND - 67 rue Masséna, RDC porte en vitrine - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique.
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